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Conditions générales de vente
⚠️ Modèle indicatif à compléter avec vos conditions réelles (devis, paiement, livraison, rétractation).
Objet
Les présentes CGV encadrent les prestations de conseil, d'audit et de développement IA proposées par Stéphane [Nom].
Devis & commande
Toute prestation fait l'objet d'un devis préalable. La commande est ferme à réception du devis signé.
Tarifs & paiement
Les tarifs sont indiqués en euros. Les modalités de paiement sont précisées sur chaque devis.
Confidentialité
Un accord de confidentialité (NDA) peut être signé avant tout échange d'informations sensibles.